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Liberté de conscience

PREMIERS PAS

La nouvelle Constitution tunisienne annonce-t-elle une sortie de crise?

Première séance de l'Assemblée constituante tunisienne, le 22 novembre 2011. Photo: Tab59 / flickr-cc

Trois ans après le début de la « révolution du jasmin », qui marqua le début des révoltes arabes, la Tunisie doit se...

Le 14 janvier au plus tard, la Tunisie devrait adopter une nouvelle Constitution et avoir un nouveau gouvernement. Trois ans après le départ de l’ancien président Ben Ali, renversé du pouvoir après un mois de révolte, la Tunisie pourrait enfin voir une issue à la crise politique qui secoue le pays depuis des mois.Samedi 4 janvier, après une...  Lire l'article »

ENTRETIEN AVEC FRANÇOIS DE LACOSTE

Mariage pour tous: un élu du peuple peut-il être objecteur de conscience?

Ce mardi 8 octobre, le Conseil constitutionnel devra dire si l’absence de clause de conscience pour les officiers d’état civil qui refusent de célébrer un mariage homosexuel est conforme à la Constitution - Photo : otourly/flickr cc.

Le Conseil constitutionnel examinait ce mardi 8 octobre la question prioritaire de constitutionnalité sur la liberté...

Sept élus réunis au sein du Collectif des maires pour l’enfance ont demandé au Conseil constitutionnel de se pencher sur une question prioritaire de constitutionnalité visant à reconnaître une « clause de conscience » pour les officiers d’état civil qui refusent de marier deux personnes du même sexe. Ce mardi 7 octobre, le Conseil...  Lire l'article »

COLLECTIF DES MAIRES POUR L'ENFANCE

Mariage gay: les sages planchent sur l'objection de conscience des maires

Le Conseil constitutionnel va déterminer s'il est possible de refuser de célébrer l'union de couples homosexuels - Photo : frederick 2 Baro/Flickr/cc

Le Conseil constitutionnel va déterminer s'il est possible de refuser de célébrer l'union de couples homosexuels....

A l’occasion d’un litige relatif à la circulaire du ministre de l’Intérieur du 13 juin 2013, dite « circulaire Valls », relative aux « conséquences du refus illégal de célébrer un mariage de la part d’un officier d’état civil », le Conseil d’État avait été saisi, le 2 juillet par le Collectif des maires pour l'enfance qui souhaitait savoir si l...  Lire l'article »

OBJECTION DE CONSCIENCE

Que risque un maire qui refuse de marier un couple homosexuel?

Photo : Jean-Pierre JPC24M/Flickr cc.

Alors que la loi ouvrant le mariage et l’adoption aux personnes de même sexe a été publiée au Journal officiel,...

Si l’Assemblée nationale a rejeté, lors de l’examen du projet de loi sur l’ouverture au mariage et à l’adoption aux couples de même sexe, l’amendement n°3324 visant à autoriser un officier d’état civil à ne pas célébrer un mariage, certains maires ont d’ores et déjà annoncé qu’il refuseraient de célébrer les mariages de couples homosexuels.« Dès...  Lire l'article »

MARIAGE HOMOSEXUEL

François Hollande invoque la «liberté de conscience des maires»

Photo : Présidence de la République - Christelle Alix

Devant le Congrès des maires de France, réuni mardi 20 novembre, François Hollande a abordé la question du mariage...

A l’occasion d’une déclaration devant le Congrès des maires de France, mardi 20 novembre à Paris, François Hollande a rappelé la « liberté de conscience des maires », qui ne souhaiteraient pas célébrer de mariages homosexuels.La liberté de conscience des mairesSi la loi est votée, les maires de France auront donc le droit de déléguer la charge...  Lire l'article »

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